Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAVALE
Famille Paul Dubrule, SCEA

Numéro de dépôt :
4077217
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
LA GRANDE CAVALE de Famille Paul Dubrule

Présentation de la marque LA GRANDE CAVALE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par Famille Paul DubruleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRANDE CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est Famille Paul DubruleTODO domicilié(e) Route de Lourmarin - 84160 - CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 284 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LA GRANDE CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE CAVALE est expirée depuis le 20 mars 2024.

Famille Paul Dubrule a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES PAUL-DUBRULE , LA CAVALE , FAMILLE PAUL-DUBRULE , PAUL-DUBRULE , PETITE CAVALE , Luz-Mari , domaine de la cavale , CHATEAU DES BAUMELLES , CHATEAU LUZ-BAUMELLES , LES FARIDOUX


Famille Paul Dubrule, SCEA - Route de Lourmarin - 84160 - CUCURON - France - SIREN 529284945


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Vins.